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292 résultat(s)
Agréments auto-écoles
L'exploitation, à titre onéreux, d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière (...)
Mis à jour le 30/03/2018
Préfet
de la Drôme
Bassins versants de la Valloire, du Bancel et de la Galaure
bassins versants de la Valloire et de la Galaure sont des affluents directs du Rhône, relativement modestes. Ils sont soumis à des épisodes pluvieux (...)
Mis à jour le 22/01/2018
Préfet
de la Drôme
Information préventive : IAL
arrête la liste des communes dans lesquelles cette obligation s’applique ainsi que, pour chaque commune concernée, la (...)
Mis à jour le 19/10/2017
Préfet
de la Drôme
Les stratégies locales de gestion des risques d'inondation (SLGRI)
La consultation des parties prenantes et du public, relative aux stratégies locales dont le préfet de la Drôme est pilote, s'est déroulée du 26 (...)
Mis à jour le 16/10/2017
Préfet
de la Drôme
Suivi RSDE sur les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines
Arrêtés préfextoraux de modification du suivi RSDE sur les stations d'épuration d'eau résiduaires urbaines
Mis à jour le 31/07/2017
Préfet
de la Drôme
Saint Marcel les Sauzet
février 2012
prescription du PPRi
Document d'étude
Carte d'aléa
Document officiel
Mis à jour le 30/03/2017
Préfet
de la Drôme
Drôme
'aléa (étude complémentaire) aux communes Arrêtés de prescription Vous trouverez (...)
Mis à jour le 30/03/2017
Préfet
de la Drôme
Assainissement des eaux usées domestiques
Les procédés d'épuration admis en assainissement non collectif pour une habitation individuelle sont fixés par l'arrêté (...)
Mis à jour le 16/01/2017
Préfet
de la Drôme
Le plan de gestion des risques inondation 2016/2021 du bassin Rhône Méditerranée
De la directive inondation au PGRi : Kit_ComGeo_PGRI Le Préfet coordonnateur de bassin a arrêté le 7 décembre (...)
Mis à jour le 16/01/2017
SAVASSE - Plan d'épandage des boues issues de la lagune
Arrêté préfectoral n° 26-2016-09-07-002 du 7 septembre 2016 portant à déclaration au titre de l'article L 214-3 du Code de (...)
Mis à jour le 16/01/2017
Préfet
de la Drôme